CHATEAU LA TOUR DE MONS

CHATEAU LA TOUR DE MONS, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR DE MONS

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU LA TOUR DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS domicilié(e) Château la Tour de Mons - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 013 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU LA TOUR DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TOUR DE MONS est expirée depuis le 7 mars 2022.

CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUR DE MONS , RICHETERRE DE MONS , MARQUIS DE MONS , LA DAME DE MONS , CHAPELLE DE MONS , TERRE DE MONS , FLEUR DE MONS